Centre Français d'exploitation du droit de Copie :

Reproduction d'oeuvres protégées effectuée avec l'autorisation du CFC. Toute rediffussion à des tiers est interdite. Les extraits d'oeuvres copiées ne doivent pas excéder 10% de la publication.

Préambule :

La présente charte a pour objet de définir les conditions d’utilisation, les règles de bon usage de cette plate-forme.

I - Domaine d'application :

La charte s'applique à tous les utilisateurs : étudiants, formateurs, enseignants, personnels administratifs, administrateurs.

Chaque utilisateur s’engage à connaître et à appliquer les dispositions de la présente charte.

II - Conditions d'accès :

Le droit d'accès aux ressources informatiques de cette plate-forme est soumis à l'autorisation préalable des administrateurs du site.

Un accès personnalisé est donné à chaque abonné.  Lors de l’inscription, le nom et le prénom, une adresse e-mail sont demandés afin de pouvoir établir un login et un mot de passe permettant ainsi la connexion à cette plate-forme.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Le droit d'accès est strictement personnel et ne peut en aucun cas être transféré, même temporairement, à un tiers. Toute action utilisant l'autorisation d'une autre personne est interdite, même si cette personne bénéficie d'une autorisation analogue.

L'utilisateur ne doit pas utiliser ou tenter d'utiliser des ressources informatiques pour lesquelles il n'a pas reçu de droits d'accès. Les utilisateurs ne doivent pas utiliser une fausse identité ou masquer leur véritable identité.

L'accès peut être retiré, partiellement ou totalement, temporairement ou définitivement, en cas de non-respect de la charte.